Informations générales

Le site web www.rousseau-auto.com et l’ensemble des éléments le constituant sont la propriété de la société ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE. Les éléments qui ne seraient pas la propriété de la société ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE sont légalement concédés par leur propriétaire respectif.

ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, S.A à directoire et conseil de surveillance au capital de 6.138.705 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 397 565 656, dont le siège social se situe à Osny (95), 6 Chaussée Jules César, représentée par Monsieur Henri ROUSSEAU, Président et responsable de la publication du site internet. N° TVA intra-communautaire : FR 15397565656

Regroupées sous l’appellation « Rousseau Automobile », les différentes sociétés citées ci-après proposent sur ce site internet leurs offres de véhicules neufs et d’occasion aux particuliers.

Les prix proposés sur ce site internet ne sont garantis que dans la limite des stocks disponibles et sous réserve des modifications de tarifs des constructeurs. Les délais de livraison sont les suivants :

• un mois maximum à compter de la confirmation de la commande par « Rousseau Automobile » pour les véhicules neufs ou d'occasion en stock ;
  
  
• sept mois maximum à compter de la confirmation de la commande par  « Rousseau Automobile » pour les véhicules faisant l'objet d'une commande spéciale auprès du constructeur. Dans l'hypothèse où, en cas de commande spéciale auprès du constructeur, celui-ci ne serait pas en mesure d'honorer ladite commande dans le délai précité du fait de contraintes imprévisibles, insurmontables et étrangères à « Rousseau Automobile », le client en serait informé par « Rousseau Automobile ».

Les prix affichés comprennent la préparation et le transport du véhicule de l’usine à la concession mais n’incluent pas la carte grise définitive ou provisoire, les frais se rapportant à l’immatriculation, l’éventuel éco malus ni, le cas échéant, le coût d’acheminement du véhicule de la concession au lieu de livraison. Le site www.rousseau-auto.com ne peut être tenu responsable des éventuelles augmentations des tarifs constructeur.Liste exhaustive et exclusive des concessions représentées sur ce site :

• VALODIS ROUSSEAU AUTOMOBILE (Concession Audi), SAS au capital de 455.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 433.907.615, dont le siège social se situe à Pontoise, Avenue François Mitterrand, représentée par Monsieur Henri ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR 26433907615
  
  
• ROUSSEAU CERGY-PONTOISE (Concession Renault et Dacia), SAS au capital de 800.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 718.204.209, dont le siège social se situe à Osny (95), 2 Chaussée Jules César, représentée par Monsieur Michel ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR42718204209
  
  
• ROUSSEAU SAINT-OUEN L’AUMONE (Concession Hyundai et Mitsubishi), SAS au capital de 40.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 503.115.396, dont le siège social se situe à Saint-Ouen l’Aumône (95), 11 rue Louis Delage, représentée par Monsieur Henri ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR 10503115396
  
  
• ROUSSEAU ENGHIEN (Concession Renault et Dacia), SAS au capital de 800.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 568.202.402, dont le siège social se situe à Montmonrency (95), 150 avenue de la Division-Leclerc, représentée par Monsieur Gilles ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR 28568202402
  
  
• ROUSSEAU ARGENTEUIL (Concession Renault et Dacia), SAS au capital de 480.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 353.176.696, dont le siège social se situe à Argenteuil (95), 139 boulevard Jean Allemane, représentée par Monsieur Hervé ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR70353176696
  
  

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de commerce, applicable dans le cas unique d’une vente à distance, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la réception du véhicule pour exercer, s'il le souhaite, le droit de rétractation dont il dispose. Ce droit est exercé dans les conditions définies par les Conditions Générales de Vente.


Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 500k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


Utilisation du site

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